Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identification du vendeur
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site de commerce en ligne. En passant commande, le client accepte sans réserve les termes des CGV.
Sofiane Bedrane
Adresse : 7 Vieux Chemin de Charpillot, 25300 Pontarlier, France
Numéro de SIRET : 940 784 614
Contact :
Email : Sofiane.bedrane@hotmail.fr
Téléphone : 0626393968
2. Produits et Services
Les produits proposés à la vente sur le site sont des produits de bien-être, des objets islamiques, des livres électroniques et des formations. Les descriptions des produits sont disponibles sur chaque page produit.
3. Commande
La commande sur le site se fait en suivant le processus de commande en ligne. Après avoir sélectionné les produits souhaités, le client doit valider sa commande, fournir ses informations personnelles, et procéder au paiement. Une fois la commande validée, une confirmation sera envoyée par e-mail.
4. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable (si applicable). Les frais de livraison sont ajoutés au prix final et sont calculés avant la confirmation de la commande.
Les modes de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire
- PayPal
- Virement bancaire (si proposé)
5. Livraison
Les produits sont expédiés après la réception du paiement. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode d'expédition choisi. En règle générale, les commandes seront expédiées dans un délai de [X jours] après validation.
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande et dépendent du poids des produits et de la destination de livraison.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits, pour changer d'avis et retourner la commande. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et sans avoir été utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client.
Les exceptions au droit de rétractation peuvent s'appliquer aux produits personnalisés ou périssables.
7. Garanties
Tous les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Si un produit est défectueux, le client peut contacter le service client pour organiser un échange ou un remboursement.
8. Responsabilité
Sofiane Bedrane ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits. La responsabilité du vendeur est limitée au montant total de la commande.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments est interdite sans l'accord préalable de Sofiane Bedrane.
10. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées pour traiter la commande et pour des fins de communication. Ces données sont protégées conformément à la législation sur la protection des données personnelles. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
11. Résolution des Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Pontarlier (France).
12. Modifications des CGV
Sofiane Bedrane se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.